Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 12342 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 16268 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 20373 posée par M. Jean Louis Masson

    Barème de classement des professeurs de lycées professionnels

    La question est caduque

  4. Question n° 22764 posée par M. Jean Louis Masson

    Barème de classement des professeurs de lycées professionnels

    La question est caduque

  5. Question n° 23384 posée par M. Jean Louis Masson

    Choix des enseignants par les universités

    La question est caduque

  6. Question n° 23500 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des frais de transport des enseignants accompagnateurs lors des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 25050 posée par M. Jean Louis Masson

    Affectation en catégorie B des enseignants titulaires d'une licence de théologie en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 26147 posée par M. Jean Louis Masson

    Choix des enseignants par les universités

    La question est caduque

  9. Question n° 01178 posée par M. Jean Louis Masson

    Barème de classement des professeurs de lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson

    Choix des enseignants par les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche