Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 09385 posée par Mme Françoise Cartron

    Pérennisation des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 09508 posée par Mme Françoise Cartron

    Suppression de postes de secrétaires médico-scolaires et avenir de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 11470 posée par Mme Françoise Cartron

    Effectifs des professeurs d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 11472 posée par Mme Françoise Cartron

    Réforme du lycée et devenir de la voie technologique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 11473 posée par Mme Françoise Cartron

    Les sciences de la vie et de la terre dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 12954 posée par Mme Françoise Cartron

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 12955 posée par Mme Françoise Cartron

    Non-remplacement des enseignants absents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 14323 posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 15848 posée par Mme Françoise Cartron

    Inaliénabilité des archives publiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  10. Question n° 15849 posée par Mme Françoise Cartron

    Fichier « Base élèves »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative