Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 23078 posée par M. Yves Chastan

    Manque d'enseignants remplaçants

    La question est caduque

  2. Question n° 21647 posée par M. Yves Chastan

    Évaluation des enseignants

    La question est caduque

  3. Question n° 20188 posée par M. Yves Chastan

    Disparition de l'aide administrative aux directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 18518 posée par M. Yves Chastan

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 18206 posée par M. Yves Chastan

    Situation des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  6. Question n° 17519 posée par M. Yves Chastan

    Diminution du nombre de postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 13369 posée par M. Yves Chastan

    Réforme des lycées : vers une diminution de l'enseignement scientifique en première S ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  8. Question n° 11140 posée par M. Yves Chastan

    Réforme des lycées : une diminution de l'enseignement scientifique en première S ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale