Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 21518 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppression des crédits de bourses scolaires

La question est caduque

15/12/2011
Question n° 20846 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Salaire des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/11/2011
Question n° 20847 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Démission des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/11/2011
Question n° 20848 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppression de postes au sein de l'éducation nationale

La question est caduque

10/11/2011
Question n° 20677 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Scolarisation des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Question n° 20678 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Non-remplacement des professeurs absents

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Question n° 19859 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Question n° 19860 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppressions de postes d'emploi vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Question n° 19861 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Prévention de la pratique des jeux dangereux par les scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Question n° 19862 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Réforme des lycées techniques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011