Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 22872 posée par M. François Marc

Appel à la rénovation du dialogue local en matière d'éducation

La question est caduque

08/03/2012
Question n° 22589 posée par M. François Marc

Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 22596 posée par M. François Marc

Mobilité des jeunes

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 21289 posée par M. François Marc

Amélioration du champ de qualification pour les jeunes ruraux

La question est caduque

08/12/2011
Question n° 20084 posée par M. François Marc

Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

La question est caduque

22/09/2011
Question n° 15733 posée par M. François Marc

Loi Carle et forfait communal : conséquences perverses du projet de décret relatif à la notion de « capacité d'accueil »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/10/2010
Question n° 07478 posée par M. François Marc

Évaluation des élèves de CM2

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/02/2009
Question n° 00174 posée par M. François Marc

Réaffirmation du droit à l'éducation des enfants déficients auditifs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2007