Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 2297G posée par M. Cédric Perrin

    Rachat de la branche nucléaire de General Electric par EDF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  2. Question n° 2268G posée par Mme Véronique Guillotin

    Prix de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 2281G posée par M. Stéphane Sautarel

    Filière des véhicules électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

  4. Question n° 2239G posée par M. Franck Menonville

    Situation d'EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 2225G posée par M. Jean-François Husson

    Hausse des prix de l'électricité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 2217G posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Impact du prix de l'énergie sur les collectivités locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

  7. Question n° 2104G posée par M. Marc Laménie

    Coût de l'électricité pour les entreprises industrielles

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  8. Question n° 2067G posée par M. Jean-François Husson

    Hausse du prix de l'énergie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

  9. Question n° 2015G posée par Mme Céline Brulin

    Augmentation des tarifs du gaz

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  10. Question n° 1998G posée par M. Gérard Longuet

    Exclusion du nucléaire du plan de relance européen

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie