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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
La question a été transformée.
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Question n° 26188 posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 04617 posée par M. Roland Courteau
Aides aux marins-pêcheurs et agriculteurs touchés par la hausse des prix du gazole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 22866 posée par M. Roland Courteau
Tarification du gazole pour les engins agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23251 posée par M. Roland Courteau
Pêcheurs de Port-la-Nouvelle
La question est caduque