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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 19969 posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
La question a été transformée.
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Question n° 26188 posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 07840 posée par M. Roland Courteau
Développement des biocarburants de deuxième génération
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 10070 posée par M. Roland Courteau
Diminution de la défiscalisation concernant le bioéthanol
La question est caduque
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Question n° 11228 posée par M. Roland Courteau
Étude de l'ADEME sur les biocarburants
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 14784 posée par M. Roland Courteau
Biocarburants : objectifs 2010
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 16356 posée par M. Roland Courteau
Biocarburants de deuxième génération
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 22024 posée par M. Roland Courteau
Le superéthanol E 85
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement