Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 03334 posée par M. Yves Bouloux

    Développement des parcs éoliens

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 04324 posée par M. Yves Bouloux

    Conséquences de la taxation du gazole

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  3. Question n° 08378 posée par M. Yves Bouloux

    Démantèlement des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 10038 posée par M. Yves Bouloux

    Ouverture à la concurrence des concessions hydroélectriques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 19494 posée par M. Yves Bouloux

    Fermeture anticipée des centrales nucléaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 19844 posée par M. Yves Bouloux

    Orientations de la règlementation environnementale pour 2020

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  7. Question n° 23059 posée par M. Yves Bouloux

    Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  8. Question n° 1774S posée par M. Yves Bouloux

    Conditions de raccordement électrique des parcs éoliens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  9. Question n° 27333 posée par M. Yves Bouloux

    Hausse du prix des carburants

    La question est caduque

  10. Question n° 27447 posée par M. Yves Bouloux

    Insuffisance des aides allouées aux entreprises de transport routier

    La question est caduque