Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 04906 posée par Mme Corinne Imbert

    Centres de santé dentaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  2. Question n° 04907 posée par Mme Corinne Imbert

    Secteur de la conchyliculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 04494 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation de la conchyliculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 21510 posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir de la filière plasma

    La question est caduque

  5. Question n° 13274 posée par Mme Corinne Imbert

    Conséquences de la mise en liquidation de la compagnie XL Airways

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 02882 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation du RSI des entreprises mises en liquidation

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

  7. Question n° 23058 posée par Mme Corinne Imbert

    Mise en place du prélèvement de l'impôt sur le revenu à la source

    La question est caduque

  8. Question n° 17649 posée par Mme Corinne Imbert

    Utilisation de drones en zone sensible

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche