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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 14123 posée par M. Alain Houpert
Parc national des forêts de Champagne et Bourgogne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 15423 posée par M. Paul Raoult
Conséquences de la réforme territoriale sur les espaces naturels et sites français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.