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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
53 questions
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Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
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Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
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Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli
Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent
Soutien à l'agriculture biologique
La question est caduque
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Question n° 16700 posée par Mme Christine Herzog
Location de parcelles agricoles par la commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 16304 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 16260 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Avenir de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 15504 posée par Mme Nathalie Delattre
Avancement des travaux sur la hiérarchisation de l'agriculture biologique et de la haute valeur environnementale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 14188 posée par M. François Bonhomme
Conséquences de l'interdiction des serres chauffées en agriculture biologique pour la production de tomates sous serre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 14011 posée par Mme Laurence Harribey
Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation