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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
79 questions
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Question n° 24544 posée par Mme Françoise Férat
Précisions sur les modalités de mise en oeuvre d'une dotation budgétaire spécifique pour les communes d'un parc naturel régional
La question est caduque
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Question n° 20824 posée par M. Fabien Gay
Projet d'avenir pour le parc de la Poudrerie
La question est caduque
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Question n° 18103 posée par M. Pierre Laurent
Situation des parcs naturels dans le monde
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 16116 posée par Mme Françoise Férat
Prise en compte du réseau des aires protégées dans le plan de relance
La question est caduque
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Question n° 13193 posée par Mme Frédérique Puissat
Avenir des parcs nationaux
La question est caduque
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Question n° 12993 posée par M. Yves Détraigne
Devenir des arboretums français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 12455 posée par Mme Vivette Lopez
Avenir des parcs nationaux
La question est caduque
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Question n° 10336 posée par M. Jérôme Durain
Avenir du bois de La Ravière à Uchon
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 04198 posée par M. Michel Savin
Réglementation relative aux vélos à assistance électrique
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 01569 posée par M. Jean Louis Masson
Valeur des chartes des parcs naturels régionaux
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire