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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 1496S posée par M. Laurent Lafon
Plan de prévention du bruit dans l'environnement d'Orly
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 0581S posée par M. Jean Pierre Vogel
Nuisances sonores liées aux transports ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0558S posée par M. Jean-Luc Fichet
Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
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Question n° 0062S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Nuisances occasionnées par la ligne à grande vitesse Sud-Europe Atlantique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 1311S posée par Mme Claire-Lise Campion
Lutte contre les nuisances aériennes
La question a été transformée.
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Question n° 0632S posée par M. Christian Cambon
Extension de l'aéroport de Paris-Orly
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq
Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 0480S posée par Mme Nicole Bricq
Lutte contre les nuisances aéroportuaires causées par l'aéroport de Paris-Le Bourget
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
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Question n° 0165S posée par M. Adrien Gouteyron
Lutte contre les nuisances sonores
La question a été transformée.