Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau

    Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 1140S posée par M. Roland Courteau

    Biodiversité en Méditerranée

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  3. Question n° 1381S posée par M. Roland Courteau

    Union pour la Méditerranée et politique de lutte contre la pollution en Méditerranée

    Réponse du Ministère chargé des transports

  4. Question n° 1193S posée par M. Roland Courteau

    Mer Méditerranée et héritage des pollutions passées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 0675S posée par M. Roland Courteau

    Pollution en mer Méditerranée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 0915S posée par M. Roland Courteau

    Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé