Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 26761 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Lutte contre la maladie d'Aujeszky

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 17017 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb

    La question est caduque

  3. Question n° 07714 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Renouvellement de l'agrément au titre de protection de l'environnement du club national des bécassiers

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 01902 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Dérogation à l'interdiction de chasser avec une arme de poing pour les personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 00334 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 25044 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage

    La question est caduque

  7. Question n° 21430 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Validation du permis de chasser

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  8. Question n° 21140 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Effectifs de l'office national de la chasse et de la faune sauvage dans le département de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

  9. Question n° 19249 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Absence de représentant des piégeurs au sein du conseil national de la chasse et de la faune sauvage

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  10. Question n° 19250 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Arrêté départemental ajoutant deux oiseaux aux espèces protégées dans la Somme

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat