Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 1006S posée par Mme Mireille Jouve

    Création d'un registre des malformations congénitales et des cancers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  2. Question n° 15387 posée par M. François Marc

    Mesure des inégalités environnementales de santé

    La question est caduque

  3. Question n° 11127 posée par M. Roland Courteau

    Évolution du parc éolien français

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 10624 posée par M. François Marc

    Mesure des inégalités environnementales de santé

    La question est caduque

  5. Question n° 23783 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre d'accidents de chasse mortels

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  6. Question n° 19881 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre d'accidents de chasse mortels

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable