Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 18783 posée par M. Laurent Burgoa

    Autorisation de la chasse au petit gibier

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 19180 posée par M. Laurent Burgoa

    Plan 2020-2025 de protection du rouget et merlu

    Réponse du Ministère de la mer

  3. Question n° 1490S posée par M. Laurent Burgoa

    Problématique des « ruisseaux couverts » de l'ex-bassin houiller cévenol

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 20227 posée par M. Laurent Burgoa

    Plan pollinisateur et traitements phytosanitaires

    La question est caduque

  5. Question n° 21339 posée par M. Laurent Burgoa

    Future gestion des sites Natura 2000

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  6. Question n° 21705 posée par M. Laurent Burgoa

    Stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 22022 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés financières des sociétés de chasse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  8. Question n° 1638S posée par M. Laurent Burgoa

    Avenir des moulins de la commune de Collias

    La question est caduque

  9. Question n° 22464 posée par M. Laurent Burgoa

    Création du métier d'accompagnateur à la rénovation

    La question est caduque

  10. Question n° 22465 posée par M. Laurent Burgoa

    Manque de moyens de la communauté de communes Terre de Camargue dans l'exercice de sa compétence GEMAPI

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales