Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
75 questions
-
Question n° 27661 posée par M. Antoine Lefèvre
Reconnaissance des assistants familiaux
La question est caduque
-
Question n° 26700 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Autotests gratuits pour les assistantes maternelles
La question est caduque
-
Question n° 22446 posée par Mme Brigitte Lherbier
Nouvelles mesures concernant l'accueil d'enfants par les assistantes maternelles
La question est caduque
-
Question n° 21421 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Urgence à renforcer le service social en faveur des élèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 19825 posée par Mme Sonia de La Provôté
Dysonfonctionnements de Pajemploi
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
-
Question n° 16561 posée par M. Daniel Chasseing
Situation juridique des assistants familiaux
Réponse du Ministère de la justice
-
Question n° 15989 posée par M. Olivier Paccaud
Situation des assistantes maternelles
La question est caduque
-
Question n° 15596 posée par M. Yves Détraigne
Situation des accueillants familiaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 15604 posée par M. Claude Nougein
Accueil familial
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 15620 posée par Mme Valérie Létard
Situation des accueillants familiaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées