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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 00128 posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Développement de l'aquaculture

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/04/1993
2. Question n° 25214 posée par M. Josselin de Rohan

   Règles de sécurité applicables à la navigation conchylicole

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   09/11/2006
3. Question n° 0741G posée par M. Bernard Dussaut

   Crise du secteur ostréicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   17/11/2006
4. Question n° 25356 posée par M. Robert Tropeano

   Difficultés de la filière conchylicole du bassin de Thau

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   23/11/2006
5. Question n° 26333 posée par M. Charles Josselin

   Situation des entreprises de la conchyliculture et du mareyage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/02/2007
6. Question n° 00736 posée par M. Yannick Texier

   Implantation des zones d'activités conchylicoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   12/07/2007
7. Question n° 02083 posée par M. Michel Doublet

   Situation des conchyliculteurs du bassin de Marennes-Oléron

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/10/2007
8. Question n° 06264 posée par Mme Odette Herviaux

   Crise de l'ostréiculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   20/11/2008
9. Question n° 08316 posée par M. François Marc

   Application du régime de l'auto-entrepreneur aux récoltants d'algues

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/04/2009
10. Question n° 17298 posée par M. Raymond Couderc

    Situation des conchyliculteurs de l'étang de Thau

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    24/02/2011