Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 08893 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prise en compte des spécificités régionales dans le soutien aux surfaces en herbe

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 09399 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour un soutien appuyé du Gouvernement à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 09462 posée par M. Philippe Madrelle

    Mesures pour les viticulteurs sinistrés par les orages de grêle

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 09583 posée par M. Roland Courteau

    Redistribution des aides à l'élevage extensif liées à la PAC

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 09703 posée par M. Raymond Couderc

    Urgence pour les manadiers

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 09855 posée par M. Roland Courteau

    Aide à la trésorerie des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 0619S posée par M. Jacques Mézard

    Reconstruction du haras national d'Aurillac

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

  8. Question n° 10113 posée par M. Roland Courteau

    Remboursement des aides aux plans de campagne de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 10320 posée par M. Roland Courteau

    Aide à l'emploi

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 10797 posée par M. René-Pierre Signé

    Aides ovines FCO

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche