Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

21/05/2020
Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

12/03/2020
Question n° 14646 posée par M. Olivier Jacquin

Immatriculation des véhicules agricoles

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/03/2020
Question n° 0957G posée par M. Franck Montaugé

Conséquence de la sécheresse

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/10/2019
Question n° 11966 posée par Mme Christine Herzog

Utilisation de pesticides à côté de plantations

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Question n° 11558 posée par M. Yves Détraigne

Luzerne et fuite de carbone

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Question n° 10904 posée par M. Olivier Paccaud

Ré-homologation des véhicules agricoles neufs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/06/2019
Question n° 10941 posée par M. Alain Joyandet

Ré-homologation des véhicules agricoles neufs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/06/2019
Question n° 0836S posée par M. Yannick Botrel

Homologations des véhicules agricoles

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

13/06/2019
Question n° 10614 posée par M. Claude Nougein

Révision du projet d'instruction du 4 juin 2015

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/05/2019