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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
47 questions
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Question n° 15418 posée par M. Jean-Claude Luche
Restructuration des haras nationaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 02775 posée par M. Philippe Kaltenbach
Difficultés rencontrés par l'ONF dans l'entretien du patrimoine forestier
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 00524 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Fusion des corps d'ingénieurs des ministères chargés de l'écologie et de l'agriculture
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
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Question n° 23466 posée par M. Philippe Kaltenbach
Difficultés rencontrées par l'Office national des forêts dans l'entretien du patrimoine forestier
La question est caduque
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Question n° 23172 posée par M. Serge Andreoni
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22811 posée par M. Robert Navarro
Contrat de plan 2012-2016 : quel avenir pour l'Office national des forêts ?
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22815 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes des agents de l'Office national des forêts dans le cadre du contrat d'objectifs 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22458 posée par M. Yves Chastan
Mise en danger de la réalisation des missions de l'ONF
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22161 posée par Mme Renée Nicoux
Suppressions de postes au sein de l'Office national des forêts dans le département de la Creuse
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21592 posée par M. Bernard Piras
Situation des personnels enseignants de l'enseignement agricole privé : ETP/HSA et RGPP
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire