Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 16557 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Taxes sur les achats de viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  2. Question n° 18275 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Réduction des mesures d'aides pour l'agriculture de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 19253 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Interdiction du fipronil et de l'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 22986 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Réduction des crédits relatifs aux contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 23079 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Pérennité des aides à la qualité en faveur de la filière porcine en zone de montagne et de piémont

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 23471 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés des horticulteurs du Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 19243 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Réforme du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 19845 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Valorisation des marcs de raisins et des lies

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 20475 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Renouvellement du patrimoine forestier privé français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 20476 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Soutien des propriétaires forestiers privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire