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Questions avec et sans réponses

545 questions

1. Question n° 05558 posée par M. André Boyer

   Attribution de la prime herbagère agro-environnementale à l'ONIC

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   06/02/2003
2. Question n° 15577 posée par M. Michel Teston

   Situation de l'Association des écrivains et artistes paysans

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   20/01/2005
3. Question n° 17017 posée par M. Thierry Repentin

   Indemnité compensatrice de handicap naturel

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   07/04/2005
4. Question n° 0756S posée par M. René-Pierre Signé

   Contrats d'agriculture durable

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/04/2005
5. Question n° 17310 posée par M. Georges Mouly

   Révision du zonage ICHN

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/04/2005
6. Question n° 17315 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Réforme sur les zones agricoles défavorisées

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/04/2005
7. Question n° 0766S posée par M. Daniel Reiner

   Mesures en faveur des communes forestières de Meurthe-et-Moselle

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   05/05/2005
8. Question n° 0767S posée par M. Michel Doublet

   Plan national d'aide aux bâtiments d'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   05/05/2005
9. Question n° 17893 posée par M. René Beaumont

   Devenir des DPU

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/06/2005
10. Question n° 17929 posée par M. Thierry Repentin

    Attribution de l'ICHN aux agriculteurs pluriactifs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    09/06/2005