Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 15418 posée par M. Jean-Claude Luche

    Restructuration des haras nationaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 02775 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Difficultés rencontrés par l'ONF dans l'entretien du patrimoine forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 00524 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Fusion des corps d'ingénieurs des ministères chargés de l'écologie et de l'agriculture

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  4. Question n° 1635S posée par M. Jacques Mézard

    Situation du site des haras nationaux d'Aurillac

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 23466 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Difficultés rencontrées par l'Office national des forêts dans l'entretien du patrimoine forestier

    La question est caduque

  6. Question n° 23172 posée par M. Serge Andreoni

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 22811 posée par M. Robert Navarro

    Contrat de plan 2012-2016 : quel avenir pour l'Office national des forêts ?

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 22815 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des agents de l'Office national des forêts dans le cadre du contrat d'objectifs 2012-2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 22458 posée par M. Yves Chastan

    Mise en danger de la réalisation des missions de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 22161 posée par Mme Renée Nicoux

    Suppressions de postes au sein de l'Office national des forêts dans le département de la Creuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire