Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 23766 posée par M. Roger Karoutchi

    Capacité de la France à combattre toutes formes de terrorisme sur le territoire national

    La question est caduque

  2. Question n° 1899G posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 14534 posée par M. Roger Karoutchi

    Libération des détenus condamnés pour terrorisme

    La question est caduque

  4. Question n° 14428 posée par M. Roger Karoutchi

    Radicalisation dans les services publics

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 13952 posée par M. Roger Karoutchi

    Rapatriement des djihadistes détenus en Syrie et en Irak

    La question est caduque

  6. Question n° 13856 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre l'islam radical

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 08317 posée par M. Roger Karoutchi

    Événements et sécurité publique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 05636 posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurité au Bataclan

    La question est caduque

  9. Question n° 05637 posée par M. Roger Karoutchi

    Réfugié irakien ancien cadre de l'EI

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 0919G posée par M. Roger Karoutchi

    Maintien de l'ordre et risque terroriste

    Réponse du Ministère de l'intérieur