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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 02175 posée par M. Roland Courteau
Action de prévention primaire en matière d'éducation alimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 09063 posée par M. Roland Courteau
Prépondérance du suicide dans les risques professionnels des agriculteurs français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 12423 posée par M. Roland Courteau
Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 15175 posée par M. Roland Courteau
Viticulture et crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16065 posée par M. Roland Courteau
Filière vitivinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation