Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 22818 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Financement public de l'association Alcool assistance - La Croix d'or

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 22673 posée par Mme Patricia Schillinger

    Subvention à l'association Alcool Assistance

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 22275 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire de la Réunion

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 21396 posée par M. Pierre Mauroy

    Maintien des financements aux associations du Nord et du Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 20499 posée par M. Daniel Dubois

    Transformation de la DIES (délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 20505 posée par M. Bernard Fournier

    Formation des bénévoles associatifs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 20388 posée par Mme Esther Sittler

    Disparition de la délégation interministérielle à l'innovation et à l'économie sociale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 20448 posée par M. Philippe Richert

    Suppression en 2006 de la délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale (DIES)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 20468 posée par M. Paul Girod

    Transformation de la DIES

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 20301 posée par M. Daniel Reiner

    Création de la délégation interministérielle à l'innovation et à l'expérimentation sociale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative