Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 11572 posée par Mme Odette Herviaux

Situation du centre de recherche agronomique de Rennes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

01/04/2004
Question n° 15843 posée par M. Alain Fouché

Modification du statut des établissements publics de recherche

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

03/02/2005
Question n° 15894 posée par M. Gérard Delfau

Institut du Caire

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

10/02/2005
Question n° 17705 posée par M. René-Pierre Signé

Avenir de la recherche

La question est caduque

19/05/2005
Question n° 17937 posée par Mme Patricia Schillinger

Politique nationale de la recherche

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/06/2005
Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché

Création d'un statut "chaire européenne"

La question est caduque

09/06/2005
Question n° 18632 posée par M. Ivan Renar

Soutien à la recherche en lettres et SHS

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

14/07/2005
Question n° 18732 posée par M. Marcel Vidal

Loi d'orientation sur la recherche

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

14/07/2005
Question n° 19459 posée par M. Robert Hue

Financement en priorité de la recherche

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

22/09/2005
Question n° 19601 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'Institut des sciences mathématiques et économiques appliquées

La question a été retirée

06/10/2005