Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 10217 posée par Mme Catherine Troendlé

    Maintien du remboursement de l'homéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 04958 posée par Mme Catherine Troendlé

    Sur-cotisation des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 00458 posée par Mme Catherine Troendlé

    Exonérations des cotisations sociales en faveur des associations

    La question est caduque

  4. Question n° 23911 posée par Mme Catherine Troendlé

    Exonérations des cotisations sociales en faveur des associations

    La question est caduque

  5. Question n° 23376 posée par Mme Catherine Troendlé

    Difficultés d'accès à l'audioprothèse pour les patients

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 09315 posée par Mme Catherine Troendlé

    Droit aux indemnités journalières

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 1391S posée par Mme Catherine Troendlé

    Coopération sanitaire transfrontalière avec la Suisse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  8. Question n° 06858 posée par Mme Catherine Troendlé

    Situation des assurés ayant effectué leur carrière dans une institution européenne

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  9. Question n° 06138 posée par Mme Catherine Troendlé

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : pension de réversion

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  10. Question n° 05105 posée par Mme Catherine Troendlé

    Capital retraite des frontaliers

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville