Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1489 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1489 questions
-
Question n° 00166 posée par M. André Boyer
Réglementation relative aux signaleurs de courses pédestres
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
-
Question n° 00029 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une section d'éducation physique et sportive au sein d'une école normale supérieure
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
-
Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle
Politique du sport
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 05922 posée par M. Jacques Oudin
Interprétation de l'article L. 242-1 du code de la sécurité sociale pour les prix remis aux coureurs cyclistes
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
-
Question n° 09815 posée par M. Jean Louis Masson
Collecte des impôts et taxes en Moselle
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
-
Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix
Encadrement des jeunes pour les activités sportives
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 10925 posée par M. Claude Domeizel
Place des services de la jeunesse et des sports dans le projet de réforme de l'administration territoriale de l'Etat
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly
Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 11163 posée par M. Philippe Labeyrie
Statut des animateurs occasionnels des centres de vacances et de loisirs
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche