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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 0585G posée par M. Nicolas Alfonsi
Commémoration d'Austerlitz
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 0587G posée par M. Jean-Pierre Michel
Article 4 de la loi du 23 février 2005 relative aux Français rapatriés
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 0247G posée par M. Alain Dufaut
Retraites des anciens combattants
Réponse du Ministère des droits des femmes
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Question n° 0447G posée par M. François Aubey
Camps de concentration et 70e anniversaire de la libération d'Auschwitz
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 0872G posée par M. Gilbert Roger
Reconnaissance de la nationalité française aux tirailleurs sénégalais
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 0635G posée par Mme Françoise Laborde
Aéroport de Toulouse-Blagnac
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 1019G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Office national des anciens combattants et des victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
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Question n° 2003G posée par M. Philippe Tabarot
Situation des harkis
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 0109G posée par M. Pascal Allizard
Système de combat aérien du futur
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 0138G posée par M. Jacques-Bernard Magner
Service national universel
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel