Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 26379 posée par M. Michel Moreigne

    Soutiens en faveur de la tapisserie d'Aubusson et des arts textiles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 04602 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Médiation de l'association départementale des maires en cas de litige entre des élus et l'architecte des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 08664 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Médiation de l'association départementale des maires en cas de litige entre des élus et l'architecte des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 12032 posée par Mme Samia Ghali

    Action culturelle des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

  5. Question n° 12033 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle sur la pérennité des festivals

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 12106 posée par M. Marc Daunis

    Action culturelle des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

  7. Question n° 18617 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Subventions des collectivités territoriales aux associations culturelles

    La question est caduque

  8. Question n° 1506S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réforme du paquet « Monti Kroes » et incidence dans le domaine culturel

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  9. Question n° 10849 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Place de la culture et du spectacle vivant dans l'organisation future des territoires

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

  10. Question n° 12135 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien aux manifestations culturelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication