Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

133 questions

  1. Question n° 08136 posée par M. Bernard Legrand

    Infirmiers et infirmières: indemnités kilométriques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 08379 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Infirmiers libéraux: situation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 08724 posée par M. Serge Mathieu

    Infirmiers et infirmières libéraux: honoraires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 09077 posée par M. Jean Cauchon

    Infirmiers libéraux: couverture sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 10079 posée par M. Maurice Janetti

    Saint-Julien (Var): indemnités de déplacement des personnels médicaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 10715 posée par M. Rémi Herment

    Rémunération des soins infirmiers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 0340S posée par M. Jean Colin

    Rétribution des heures de nuit des infirmiers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 13205 posée par M. Georges Mouly

    Création d'un statut d'aide soignante

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 13627 posée par M. René Régnault

    Financement de la formation du personnel aide-soignant

    La question est caduque

  10. Question n° 14863 posée par M. Louis Souvet

    Réforme des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales