Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

133 questions

  1. Question n° 0253G posée par M. Jean Boyer

    Pénurie d'infirmières et de médecins

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  2. Question n° 08566 posée par M. Georges Mouly

    Conséquences de l'extension de l'accord du 29 mars 2002 pour certains centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 07660 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Manque de personnel soignant pour les personnes âgées

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

  4. Question n° 06026 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation des demandeurs d'emploi dans les écoles d'aides-soignantes et d'infirmières

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

  5. Question n° 05984 posée par M. Michel Esneu

    Retraite des infirmières et infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  6. Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  7. Question n° 05396 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan statistique du manque de places de soins infirmiers à domicile en Lorraine

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  8. Question n° 04486 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapport de la Cour des comptes : projet de soins infirmiers

    La question a été retirée pour cause de décès.

  9. Question n° 00698 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Congés de récupération des formateurs des instituts de formation en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  10. Question n° 00920 posée par M. Bernard Piras

    Situation des infirmières des centres de santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées