Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 0007A posée par M. Jean Cluzel

    Politique de la communication

    La question est caduque

  2. Question n° 0007A posée par M. Jean Cluzel

    Politique de la communication

    Réponse du ministère : Communication

  3. Question n° 00483 posée par M. Jean Cluzel

    Service public de l'audiovisuel: budget

    Réponse du ministère : Communication

  4. Question n° 00990 posée par M. Jean Cluzel

    Groupe représentatif de commerçants: attribution d'un temps d'antenne

    Réponse du ministère : Communication

  5. Question n° 01704 posée par M. Jean Cluzel

    RTF: statistiques concernant les départs

    Réponse du ministère : Communication

  6. Question n° 02331 posée par M. Jean Cluzel

    Suppression des programmes en langue française de la BBC

    Réponse du ministère : Communication

  7. Question n° 03306 posée par M. Jean Cluzel

    Sociétés nationales de télévision et de radiodiffusion: indépendance

    La question est caduque

  8. Question n° 04130 posée par M. Jean Cluzel

    Handicapés: développement d'émissions de télévision

    Réponse du ministère : Communication

  9. Question n° 04196 posée par M. Jean Cluzel

    RTF: statistiques concernant les départs et les indemnités

    Réponse du ministère : Communication

  10. Question n° 05172 posée par M. Jean Cluzel

    Télévision: coût d'émissions

    La question a été retirée