Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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721 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

721 questions

  1. Question n° 0007A posée par M. Jean Cluzel

    Politique de la communication

    La question est caduque

  2. Question n° 00248 posée par M. Pierre Vallon

    Bibliothèques: catalogues spéciaux

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 00249 posée par M. Pierre Vallon

    Radiodiffusion: adaptation du service public aux besoins régionaux

    Réponse du ministère : Communication

  4. Question n° 0007A posée par M. Jean Cluzel

    Politique de la communication

    Réponse du ministère : Communication

  5. Question n° 00303 posée par M. Pierre Vallon

    Commune de Joux (Rhône): Solution aux zones d'ombre

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 00407 posée par M. Michel Crucis

    Vendée: réception des émissions régionales télévisées

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 00429 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création éventuelle d'une nouvelle station de radio privée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 00436 posée par M. Pierre Salvi

    Interview de M. le Président de la République: choix des journaux

    La question est caduque

  9. Question n° 00483 posée par M. Jean Cluzel

    Service public de l'audiovisuel: budget

    Réponse du ministère : Communication

  10. Question n° 00632 posée par M. Roger Poudonson

    Radio-France internationale: installation de relais en Guyane et en Malaisie

    Réponse du ministère : Communication