Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

171 questions

  1. Question n° 26500 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Principales causes d'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 00123 posée par M. Louis Brives

    Bien-fondé du dépistage systématique de l'alcoolémie

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 27848 posée par M. Jean Cauchon

    Statistiques des accidents de la route dus à l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 28725 posée par M. Jean Beranger

    Centres d'hygiène alimentaire: fonctionnement

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 34938 posée par Mme Cécile Goldet

    Lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 15028 posée par M. Jacques Bimbenet

    Diminution des crédits affectés à la prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 15128 posée par M. Marc Boeuf

    Restrictions budgétaires touchant le comité de prévention de l'alcoolisme de la Gironde

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 15198 posée par M. André Voisin

    Application de la loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 15264 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 15321 posée par M. Raymond Bouvier

    Réduction des crédits affectés à la prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé