Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

151 questions

  1. Question n° 17078 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Aides de l'État à la création d'entreprise

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17123 posée par M. René-Pierre Signé

    Travail des apprentis chez les artisans boulangers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17403 posée par M. Jacques Baudot

    Travail des apprentis chez les artisans boulangers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19292 posée par M. Georges Mouly

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19500 posée par M. Dominique Leclerc

    Inquiétudes des professionnels de la coiffure

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19529 posée par M. Gilbert Barbier

    Inquiétudes des artisans de la coiffure

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19557 posée par Mme Patricia Schillinger

    Agrément des entreprises de coiffure en salon

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19610 posée par M. Roger Besse

    Inquiétudes des artisans coiffeurs concernant certaines dispositions de la loi n° 2005-841

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19635 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des artisans coiffeurs concernant la loi relative au développement des services à la personne

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19678 posée par M. Bernard Piras

    Réglementation applicable à l'exercice de la coiffure à domicile et dans un salon

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible