Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 31636 posée par M. Georges Berchet

Nouvelles tarifications de la SNCF: cas des familles nombreuses

Réponse du ministère : Transports

18/10/1979
Pertinence
Question n° 33937 posée par M. Georges Berchet

Route nationale 67 Chaumont-Saint-Dizier: difficultés de circulation

Réponse du ministère : Transports

25/04/1980
Pertinence
Question n° 02870 posée par M. Georges Berchet

Société de fait: rédaction de la carte grise

La question est caduque

23/04/1981
Pertinence
Question n° 00881 posée par M. Georges Berchet

Carte "vermeil": coût

Réponse du ministère : Transports

16/07/1981
Pertinence
Question n° 00885 posée par M. Georges Berchet

Agriculteurs travaillant en commun: rédaction de la carte grise pour matériel agricole

Réponse du ministère : Intérieur

16/07/1981
Pertinence
Question n° 02828 posée par M. Jacques-Richard Delong

Haute-Marne: programme routier et autoroutier

Réponse du ministère : Transports

13/11/1981
Pertinence
Question n° 02886 posée par M. Georges Berchet

SNCF: réductions de tarif pour les mutilés du travail

Réponse du ministère : Transports

18/11/1981
Pertinence
Question n° 05197 posée par M. Georges Berchet

Service de transports urbains: financement

Réponse du ministère : Transports

03/04/1982
Pertinence
Question n° 06365 posée par M. Georges Berchet

Ligne Chalindrey-Neufchateau: fermeture des gares

Réponse du ministère : Transports

10/06/1982
Pertinence
Question n° 11415 posée par M. Jacques-Richard Delong

Equipement des poids lourds par temps de pluie

Réponse du ministère : Transports

28/04/1983
Pertinence