Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 27324 posée par M. Cédric Vial

Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 26520 posée par M. Pierre Charon

Nécessaire soutien « spécifique » au secteur événementiel

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 25944 posée par M. Jean-Claude Anglars

Situation des professionnels de l'événementiel face à la crise sanitaire

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25960 posée par M. Cédric Vial

Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25828 posée par M. Pascal Allizard

Avenir des très petites entreprises en période de crise sanitaire

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 23986 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Aides complémentaires aux agences de voyages

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

29/07/2021
Pertinence
Question n° 1822G posée par M. Daniel Chasseing

Place de la défense dans les plans de relance français et européens

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

13/05/2021
Pertinence
Question n° 20635 posée par M. Daniel Laurent

Soutien à la filière du végétal

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1445G posée par M. Hervé Marseille

Rapidité de la mise en oeuvre du plan de relance

Réponse du Premier ministre

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17590 posée par M. Bruno Retailleau

Critères d'éligibilité au plan tourisme des entreprises de la filière nautique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

13/08/2020
Pertinence