Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 04769 posée par M. Bernard Piras

    Entrepreneurs de travaux agricoles et hausse du prix du carburant

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 23193 posée par M. Ivan Renar

    Situation des entreprises de production légumière sous serre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 19765 posée par Mme Sandrine Hurel

    Soutien aux pêcheurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 19083 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences de l'augmentation du prix du fioul en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 16910 posée par M. André Lejeune

    Remboursement de TIPP aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité