Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 24342 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Conditions de fermeture par le groupe Unilever de l'usine Knorr de Duppigheim et du plan social qui l'accompagne

    La question est caduque

  2. Question n° 20091 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Construction en France des nouveaux modèles électriques 4L et R5 de Renault

    La question est caduque

  3. Question n° 16669 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Production excédentaire de masques et industrie textile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 12620 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Préservation de l'usine Michelin de La Roche-sur-Yon

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 09034 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Inquiétude sur le sort de l'industrie automobile européenne dans le cadre de l'accord entre l'Union européenne et le Canada

    La question est caduque