Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 1543S posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Anonymat des travailleurs sociaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22847 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Seuil d'adhérents pour les associations agréées

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22386 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Retraite des vétérinaires collaborateurs occassionnels du service public

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21702 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Remplacement des masseurs-kinésithérapeutes par des professeurs de sport

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 21386 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Maintien de la dyspraxie dans le champ de compétence des maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 21388 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Heure d'été

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  7. Question n° 21089 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Désert médical de la communauté de communes de Garlin

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 20469 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Difficultés des personnes âgées face aux démarches informatisées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 19122 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Présomption de causalité entre les maladies des vétérans des essais nucléaires et leur présence sur les zones de tirs et de sécurité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 16484 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Maladie de Lyme dans les Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte