Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 05052 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Conséquences de la vente du deuxième réseau de salles de cinémas en France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04825 posée par M. Serge Mérillou

    Avenir des cinémas du groupe CGR

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23751 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Crise de la presse agricole et rurale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21811 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Diffusion des éditions locales de France 3 sur les box et le satellite

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19531 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Liberté de programmation musicale des radios

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 15754 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Grève à Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0085C posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Pouvoir et médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne