Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

  1. Question n° 0116G posée par M. Pierre Laffitte

    Logiciels utilisés par l'administration

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24908 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place dans chaque ministère d'instituts de métiers

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24915 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonction publique : entrée des technologies de l'information dans le dialogue social

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24916 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonction publique : prise en compte des technologies de l'information et de la communication dans le recrutement et l'évaluation des agents

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0085C posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Pouvoir et médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20916 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Difficultés liées à la réduction des délais de paiement dans le bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 20917 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Opérateurs funéraires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 20938 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Contribution pour l'aide juridique

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 20948 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Forte

  10. Question n° 21283 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Formation des orthophonistes au niveau du grade de master

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte