Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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537 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

537 questions

Question n° 14143 posée par M. Jean Louis Masson

Possibilité de cumuler la pension de veuve avec une autre pension

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence
Question n° 14165 posée par M. Jean-Pierre Michel

Situation des orphelins d'inspecteurs et contrôleurs du travail tués dans l'exercice de leur mission de contrôle

Réponse du Ministère de la fonction publique

21/10/2004
Pertinence
Question n° 14324 posée par M. Jean Besson

Extension du champ d'application de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14482 posée par M. François Autain

Calcul des retraites

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Pertinence
Question n° 15058 posée par M. Bernard Piras

Dossier amiante Irisbus

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15698 posée par M. Ivan Renar

Mise en oeuvre des contrats d'avenir

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

27/01/2005
Pertinence
Question n° 15885 posée par M. Jean-Pierre Michel

Situation des orphelins d'inspecteurs et contrôleurs du travail tués dans l'exercice de leur mission de contrôle

Réponse du Ministère de la fonction publique

03/02/2005
Pertinence
Question n° 15999 posée par M. Jean Louis Masson

Possibilité de cumuler la pension de veuve avec une autre pension

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/02/2005
Pertinence
Question n° 16464 posée par M. Guy Fischer

Dispositif "chantiers d'insertion" de la loi de programmation pour la cohésion sociale

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16727 posée par M. Bernard Piras

Remise en cause du dispositif "Chantiers d'insertion"

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

24/03/2005
Pertinence