Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir

Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier

Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille

Réponse du Ministère de la culture

23/12/2021
Pertinence
Question n° 22653 posée par Mme Vivette Lopez

Préservation du patrimoine meulier français

Réponse du Ministère de la culture

06/05/2021
Pertinence
Question n° 21614 posée par M. Stéphane Ravier

Sort du patrimoine en France et monuments constitutifs de notre identité.

Réponse du Ministère de la culture

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20830 posée par M. François Calvet

Chapelle Saint-Jean le Vieux à Perpignan

Réponse du Ministère de la culture

18/02/2021
Pertinence
Question n° 18542 posée par M. Hervé Maurey

Protection des monuments religieux

Réponse du Ministère de la culture

29/10/2020
Pertinence
Question n° 18210 posée par M. Michel Laugier

Paradoxe de la loi du 25 février 1943

Réponse du Ministère de la culture

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17655 posée par M. Hervé Maurey

Protection des monuments religieux

Réponse du Ministère de la culture

27/08/2020
Pertinence
Question n° 17402 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Label « villes et pays d'art et d'histoire »

Réponse du Ministère de la culture

23/07/2020
Pertinence
Question n° 16738 posée par M. Olivier Paccaud

Crédits des directions régionales des affaires culturelles affectés aux monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

18/06/2020
Pertinence