Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 15139 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation financière de l'office national d'études et de recherches aérospatiales

Réponse du Ministère de la défense

05/03/2015
Pertinence
Question n° 14183 posée par M. Michel Le Scouarnec

Avenir des cabines téléphoniques

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

18/12/2014
Pertinence
Question n° 12540 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir de l'université et de la recherche

La question est caduque

17/07/2014
Pertinence
Question n° 12059 posée par M. Michel Le Scouarnec

Situation de la recherche publique en France

La question est caduque

19/06/2014
Pertinence
Question n° 12192 posée par M. Michel Billout

Gratuité des appels téléphoniques vers les services sociaux

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

19/06/2014
Pertinence
Question n° 10576 posée par Mme Annie David

Parité dans les essais thérapeutiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/02/2014
Pertinence
Question n° 10096 posée par Mme Cécile Cukierman

Baisse des crédits alloués à l'ONERA

Réponse du Ministère de la défense

23/01/2014
Pertinence
Question n° 08818 posée par Mme Annie David

Parité dans les essais thérapeutiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/10/2013
Pertinence
Question n° 05508 posée par M. Michel Le Scouarnec

Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense

28/03/2013
Pertinence
Question n° 02663 posée par M. Gérard Le Cam

Problématique des antennes-relais de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/10/2012
Pertinence